Article 1 : PREAMBULE

Date de la dernière mise à jour 22/02/2018

La société CBBO est soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients. Ainsi, en parallèle de ses trois boutiques physiques, un réseau de vente à distance par internet de certains de ses produits a été mis en place.

La liste des produits proposés dans le cadre de la vente à distance est consultable sur le site internet www.bijouxoccasions.com
Ces produit sont vendus d'occasion. Tous les internautes peuvent prendre connaissance des conditions générales de ventes. Ces conditions générale de vente sont susceptibles de changer, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date du passage de la commande.

Article 2 : INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS

Les informations relatives à l'ensemble des Produits revêtus des différentes marques offerts à la vente à distance sont disponibles avec leurs références, dans les boutiques indiquées (18 rue Jean-Jacques Rousseau 33000 Bordeaux, 6 rue Vital Carles 33000 Bordeaux et 16 rue Jean-Jacques Rousseau 33000 Bordeaux), ainsi que sur le site internet (www.bijouxoccasions.com). Tous les produits sont revendus d'occasion.

Article 3 : COMMANDE

3.1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les Commandes seront passées par internet sur le site www.bijouxoccasions.com. Les Commandes seront effectuées en français.
Le Client doit créer un compte pour passer une commande. Les informations sont en français et feront l'objet d'une confirmation récapitulant ces informations au plus tard au moment de la livraison.
CBBO se réserve le droit d'annuler ou refuser une commande d'un client avec lequel il existerait un litige au paiement d'une commande antérieure. Toute commande est ferme et définitive dès réception par CBBO.

Pour votre sécurité, les règlements par carte bancaire font l’objet d’une attention particulière. Nous vérifions de façon systématique la concordance des informations dont nous disposons. CBBO se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur Ces mesures nous permettent de lutter efficacement contre l’utilisation frauduleuse qui pourrait être faite de vos moyens de paiements. Cbbo peut transmettre vos données personnelles à un tiers si il reçoit la requête d’une autorité judiciaire ou de toute autorité administrative habilitée par la loi sollicitant la communication de ces informations conformément aux dispositions législatives en vigueur.

3.2 CONNEXION AU SITE

Le client reconnaît qu'il aura à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à internet et de l'utilisation du Site. Le Client reconnaît que les différences de capacité des différents réseaux et des sous-réseaux de l'internet, ainsi que l'afflux de connexions à certaines heures peuvent allonger les délais de transmission et d'échanges d'informations. CBBO ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu de son Site et ne peut donc être tenu pour responsable des indisponibilités ou dysfonctionnements de ses services en ligne, notamment en cas de panne, maintenance ou mise à jour. CBBO ne garantit pas l'utilisation du service en ligne sur tous les navigateurs, sur tous les équipements informatiques et configurations logicielles. En aucun cas, la responsabilité de CBBO ne pourra être recherchée si le site internet devait être indisponible pour quelque raison que ce soit.

3.3 CRÉATION D’UN COMPTE

La création d’un compte s’effectuera par l’inscription en ligne du client à la rubrique " Mon compte " "Créez votre compte " accessible à l’adresse « http://www.bijouxoccasions.com/authentification?back=my-account.php » en vue de s'inscrire sur le site internet ou à l'adresse « http://www.bijouxoccasions.com/authentification?back=order.php%3Fstep%3D1 » pour passer une commande.

Aux fins de son inscription, le client s’engage à fournir des informations exactes et une adresse électronique à laquelle toute information pourra lui être adressée par CBBO.

Une fois l’inscription terminée et les informations saisies vérifiées et validées par le client au titre de la création du compte, le client recevra dans les plus brefs délais une confirmation de la création de son compte à l’adresse électronique qu’il aura préalablement saisie lors de son inscription.

Par la suite, le Client pourra se connecter moyennant la saisie de son identifiant et de son mot de passe à son compte pour effectuer par la suite toutes ses commandes. En cas de perte des identifiants, le client pourra contacter CBBO via la rubrique " Mon Compte " afin de pouvoir se reconnecter à son compte suivant la procédure de vérification de l’identité du client applicable.

3.4 PROCESSUS DE COMMANDE

Toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande seront précisées sur le site lors du processus de commande et devront faire chacune l’objet d’une validation expresse par le client.

A défaut de validation de l’une des étapes, le client ne pourra finaliser sa commande.

Le processus de commande comprendra les étapes suivantes :

  • 1./Le choix du Produit : le client choisira le produit sur le site qu’il souhaite commander et validera son choix en ajoutant au panier son produit en cliquant sur " Acheter en ligne ".
  • 2./La création du Compte ou le processus rapide de Commande : suite au " récapitulatif de la commande ", en cliquant sur " Suivant " le client devra renseigner l’ensemble des données nécessaires à la conclusion de sa commande, soit dans le cadre de la création d’un compte, soit dans le cadre de la validation du choix des adresses de livraison et de facturation.
  • 3./L’acceptation du Contrat : après avoir choisi son produit, le client lira et acceptera le contrat reproduit intégralement en cochant la case des " Conditions générales de vente ".
  • 4./La Livraison : le client renseignera ensuite le mode de livraison et sera informé du délai et du coût de livraison du produit.
  • 7./Le paiement : le client s’acquittera ensuite du paiement de sa commande selon le mode de paiement choisi.
  • 8./Le courriel de confirmation de la Commande : lorsque le client aura payé sa commande, il recevra un e-mail de confirmation de sa commande à l’adresse électronique qu’il aura renseignée à l’étape n°2.

3.5 PAIEMENT

Le Client peut payer sa commande selon les modes qui suivent.

Dans l'hypothèse où, pour quelque raison que se soit (opposition, refus du centre émetteur…), le débit des sommes dues par le client s'avérerait impossible, le processus de commande sera annulé.

CBBO ne saurait être tenue responsable de toute annulation ou refus d’une commande dans l’hypothèse où il apparaîtrait que les coordonnées bancaires renseignées lors de la commande ne permettent pas de faire droit au paiement de celle-ci.

3.5.1 LE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE

Le règlement de la Commande peut s’effectuer par carte bancaire.

Au titre du paiement par carte bancaire, sont acceptées les cartes du réseau "CB", Visa, Eurocard/Mastercard, cartes bleues émises sur des comptes bancaires domiciliés en France Métropolitaine (y compris la Corse), par virement bancaire au bénéfice de CBBO.

La carte bancaire du client est débitée lors de la commande au client.

A cette fin, le client garantit à la société CBBO lors d'une commande qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien puis communique dans un environnement sécurisé sur internet l’ensemble des données bancaires sollicitées.

Afin de garantir la confidentialité et la sécurité des données bancaires, le contrôle s'effectuera en ligne auprès des établissements et organismes bancaires compétents, interrogé via le système SOGENACTIF plateforme de paiement.

Cette plateforme de paiement sera responsable du stockage et du traitement automatisé des informations relatives à chaque commande y compris les coordonnées bancaires dans un environnement sécurisé.

Par ailleurs, les informations en rapport avec les commandes font l'objet d'un traitement automatisé de données.

La non-transmission des données en rapport avec une commande empêche la réalisation et l'analyse de la transaction correspondante.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par la plateforme de paiement sogenactif a également faire l'objet d'un traitement spécifique.

Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

3.5.2 LE PAIEMENT PAR VIREMENT BANCAIRE

Le règlement de la commande peut s’effectuer par le biais d’un virement bancaire dont les coordonnées bancaires de CBBO sont les suivantes :
Banque : 30003
Guichet : 00373
N° de Compte : 00026206577
Clé RIB : 10
International Bank Account Number (IBAN) : FR76 3000 3003 7300 0262 0657 710
Bank Identification Code (BIC) : SOGEFRPP

Domiciliation :
Société Générale Agence Bordeaux
28 cours de l'Intendance
33000 Bordeaux

Titulaire du Compte :
Comptoir Bordelais du Bijou d'Occasion
18 rue Jean Jacques Rousseau
33000 Bordeaux

Ce choix de paiement implique un traitement plus long de la commande afin de vérifier les informations auprès des banques.

3.5.3 LE PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS

Le  paiement  en  3  fois  sans  frais  par  carte  bancaire  est  une  solution  de  paiement  qui  vous  
permet d’échelonner le règlement de votre commande en 3 échéances débitées sur le compte
associé à votre carte bancaire.
Exemple  de  paiement  en  3  fois  sans  frais  :  pour  un  achat  de  600  €,  vous  réglez  3  échéances  de  200  €.  
Montant du financement : 600 €. Frais : 0 €. Montant total dû : 600 €. Durée maximum du financement 3 mois.
CONDITIONS D’ACCEPTATION

Cette solution de paiement n'est valable que pour un montant du panier superieur à 200€ et inferieur à 3000€
Offre  réservée  aux  personnes  physiques  majeures  titulaires  d’une  carte  bancaire  valable  au  moins  
3 mois après la date de conclusion du contrat de paiement échelonné et dont les utilisations ne sont pas
soumises à une demande d’autorisation systématique (notamment les cartes Visa Electron et Maestro).
Sous  réserve  d’acceptation  de  l’offre  de  paiement  échelonné  par  Franfinance  -  719  807  406  RCS  
Nanterre - N°ORIAS 07 008 346. Vous bénéficiez du délai légal de rétractation de 14 jours à compter
de la date d’acceptation du contrat de paiement échelonné

3.5.4 LE PAIEMENT PAR CHEQUE BANCAIRE

Le règlement de la commande peut s’effectuer par le biais d’un chèque bancaire. Suite à ce choix de moyen de paiement, le client doit imprimer son bon de commande, reçu par e-mail, et l'envoyer accompagné du chèque signé, à l'ordre de CBBO, à l'adresse suivante :
SARL CBBO
6 rue Vital Carles,
33000 Bordeaux

Le client, en choisissant ce mode, est informé que son produit ne sera expédié que 20 jours après la date de réception du chèque.

3.5.5 ACOMPTE

Le client peut également réserver un produit en versant un acompte. Sur la fiche du produit, le client peut effectuer un acompte par le biais du bouton " Réserver et verser un acompte". L'acompte est alors calculé suivant le prix du produit. Suite au processus de commande et de règlement de l'acompte, le client reçoit un bon de réduction par e-mail, qui lui servira à déduire l'acompte lors du règlement final du produit. Lorsque le client souhaite finaliser sa commande, il devra à nouveau effectuer le processus de commande pour l'article concerné et utilisé le bon de réduction créé et envoyé lors de l'acompte. Le versement d'acompte est soumis au délai de rétractation de 14 jours au même titre qu'un achat, comme le précise la loi sur les achats à distance. Passé ce delai, le client à 1 mois pour solder sa commande

Dans le cas d'une annulation de commande, passé le delai de rétractation, tout acompte versé sera définitivement perdu.

Enfin, dans le cas ou le solde de la commande ne nous parvient pas dans le mois qui suit l'acompte, celui ci sera définitivement perdu et la commande annulée.

Article 4 : LA CONCLUSION DEFINITIVE DE LA COMMANDE

4.1 PRINCIPES

La commande sera considérée comme définitive après l’envoi au client de l'e-mail de confirmation par CBBO.
CBBO se réserve la propriété du produit livré jusqu’au paiement intégral de son prix en principal et en intérêts.

4.2 REFUS DES COMMANDES

L’existence d’un litige entre CBBO et un client relatif au paiement d’une commande antérieure constitue un motif légitime au sens de l’article L 122-1 du code de la consommation, permettant le refus par CBBO de la confirmation et de la conclusion définitive de la commande.
L’usurpation de l’identité d’un tiers ou la présentation du client sous une fausse qualité constitue également un motif légitime au sens de l’article L 122-1 du code de la consommation.

4.3 PRIX

Les prix affichés sur le site sont en euros toutes taxes comprises (TTC) et incluent le cas échéant toute réduction applicable compte tenu d’offres promotionnelles. Ils n’incluent pas les frais de ports précisés lors du processus de commande et récapitulés dans le panier avant la validation définitive de la commande.

Article 5 : L’EXECUTION DE LA COMMANDE

5.1 PREPARATION

Dès réception et validation de votre règlement, les produits sont livrables dans un délai de 48 heures à 72 heures.

Les paiements par chèque et virement bancaires sont validés par les banques concernées et ont donc un temps de validation plus important.

5.2 LIVRAISON

Les produits seront livrés à l’adresse renseignée lors de la passation de la commande.
La livraison du produit s’effectuera à l’adresse de livraison, renseignée par le client lors du processus de passation de la commande.

CBBO livrera le produit par la Poste, en valeur déclarée, en colissimo ou en chronopost 13H. Les frais de port et délai de livraison sont :

Colissimo Valeur déclarée Chronopost 13H
Prix TTC
(Commande <200€)
12€ 12€ 30€
Prix TTC
(Commande >200€)
0€ 0€ 30€
Délai 72 heures 3 et 4 jours Le lendemain avant 13h

CBBO supporte les conséquences de la perte ou de l’endommagement du produit jusqu’à la livraison au client.

Ce service assure à l'expéditeur un acheminement surveillé, la remise des envois contre signature du destinataire (ou son fondé de pouvoir) et le remboursement de la valeur du contenu déclaré lors du dépôt en cas de perte, spoliation ou avarie (dans la limite maximum de déclaration autorisée) www.laposte.fr.

CBBO ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. Tout dépassement éventuel de la date de livraison dû à un retard d’acheminement ne pourra donner lieu à dommages intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’acheteur. Le Client doit indiquer sur le bon de livraison, avant toute signature, tout colis ou Produit manquant, endommagé ou non conforme.

Grâce au suivi de livraison proposé par la Poste, le client peut suivre en temps réel l’acheminement de sa commande avec son numéro d’envoi.

5.3 DROIT DE RÉTRACTATION

CBBO informe le client de son droit et des conditions de rétractation lors du processus de commande.

Le client ne pourra exercer son droit de rétractation en cas de commande d’un produit confectionné selon ses spécifications et fortement personnalisé.

Le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la livraison du produit. Si la commande nécessite la livraison de plusieurs produits, le délai de rétractation imparti au client court à compter de la dernière livraison.

En cas de contestation relative à la date ou au droit de rétractation du client, il appartiendra au client de rapporter la preuve de l’exercice de son droit.

Le produit devra être retourné par le client, à ses frais, par colis suivi ou tout autre moyen permettant de justifier d’une date certaine à l’adresse indiquée sur sa facture, soit CBBO – 18 rue Jean Jacques Rousseau – 33000 BORDEAUX, soit 6 rue Vital Carles – 33000 Bordeaux, dans son emballage d’origine, complet, accompagné d'une copie de sa facture. Les Produits abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

En cas de rétractation, CBBO remboursera le client du montant de sa facture, au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle le produit a été récupéré et son état validé.

CBBO ne sera pas tenu de rembourser les frais de livraison au client lorsque le client aura choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison classique.

Les sommes seront remboursées, soit en créditant le compte bancaire utilisé lors de la commande, soit par l’envoi d’un chèque à l’adresse de facturation renseignée lors de la commande.

5.4 CONFORMITÉ DES PRODUITS

Si le produit livré est défectueux, abîmé ou ne correspond pas à la commande, CBBO s’engage, aux choix du client, à rembourser ce dernier ou à procéder à un échange de celui-ci.

Les frais de retour par la client ne seront pas remboursés par CBBO.

Les sommes seront remboursées, soit en créditant le compte bancaire utilisé lors de la commande, soit par l’envoi d’un chèque à l’adresse de facturation renseignée lors de la commande.

Article 6 : GARANTIE

Le client bénéficie d'une garantie d'un (1) an exclusivement sur les produits de gamme horlogère.
Cette garantie prend effet la jour de la réception du produit. La garantie s'applique au mouvement du produit et à son bon fonctionnement, sous réserve d'avoir pris soin de respecter le mode d'emploi de la marque. En aucun cas, l'aspect esthétique de l'article ne sera garanti.
Certains articles, plus anciens et de collection, sont garantie six (6) mois, cela étant spécifié sur la fiche produit.

Article 7 : RESPECT DES LOIS

Le client s’interdit d’usurper l’identité d’un tiers ou de se présenter sous une fausse qualité. Le client doit être majeur, résider de manière habituelle en France ou en Corse, avoir la capacité juridique de passer une commande et être titulaire d’une carte bancaire.

Article 8 : DONNEES PERSONNELLES TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

CBBO a constitué un fichier électronique qui recense des données à caractère personnel relatives à ses clients. Lors d'une commande passée sur le site www.bijouxoccasions.com par tout nouveau client, cette base de données sera enrichie au moyen d'information le concernant, qui permettront, par la suite, de mieux répondre à ses attentes et de faciliter les prestations d'assistance.

Les traitements effectués ont fait l’objet d’une déclaration sous le numéro 1833418.

Les données collectées lors de la passation de toute commande sont conservées de manière confidentielle et sont utilisées pour les besoins de traitement des commandes. Le prénom, nom, adresse complète et numéro de téléphone sont les seuls données obligatoires et indispensables pour traiter les commandes. Le client a également la possibilité de s'inscrire aux offres promotionnelles, ou d’information. Une newsletter lui sera envoyé si le client a accepté cette possibilité. Ses données sont alors transmises à la plateforme Sendinblue.
Afin d'améliorer ses services l'acheteur pourra être contacter par email pour donner son avis sur le déroulement de la commande.

Conformément à la réglementation, tout client peut obtenir communication et le cas échéant rectification ou suppression des informations le concernant en s’adressant à CBBO :

  • • Par mail : cbbo@bijouxoccasions.com
  • • Par courrier : CBBO – 18 rue Jean Jacques Rousseau – 33000 BORDEAUX

En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de leurs comptes, les clients seront susceptibles de choisir s'ils souhaitent recevoir des offres de CBBO, ou être informés d'opérations particulières via mail. Si un client ne souhaite plus recevoir ces offres, il pourra à tout moment en faire la demande en notant son adresse e-mail, en sélectionnant " Désinscription " et en cliquant sur " Ok ", ou en modifiant son compte directement sur le site Internet www.bijouxoccasions.com

8.2 COOKIES

Le site n’utilise pas de cookies publicitaires nécessitant une information préalable et un consentement du client. Les seuls cookies mis en place par CBBO sont des cookies strictement limités à l’utilisation et à la fourniture du site et relatifs notamment à la constitution du panier lors du processus de commande ou lors de la connexion du client par le biais de ses Identifiants à son compte. Si vous refusez l’enregistrement des cookies vous ne pourrez plus passer de commande sur notre site.

Article 9 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du site et notamment les articles, marques, logos ou images sont la propriété de CBBO ou de leurs titulaires et font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de CBBO.
Il est interdit d’utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de CBBO ou des titulaires des droits. De même, sont strictement interdites, sans accord exprès préalable et écrit de CBBO:

  • - la création de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages ou l’un quelconque des éléments composant le site
  • - toute utilisation non conforme à la présente licence d’utilisation du site et notamment, utilisation de l’un quelconque des éléments le composant (articles présentés, descriptions, prix, données, logiciels, graphismes, images, textes, photographies, outils …) pour la vente ou toute autre utilisation directement ou indirectement commerciale.

Article 10 : SECURISATION

Notre site est sécurise, il a été mis en place le certificat SSL. Nous avons renforcé le système de brouillage et cryptage pour protéger les données sensibles des internautes.

Articles 11 Service clients

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition : n° de tel et adresse

Articles 13 Responsabilité

Tous les produits sont conforme a la législation française en vigueur CBBO n'est pas responsable du non respect de la législation du pays où les produits sont livrés.
Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, CBBO ne saurait voir sa responsabilité engagée.

En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de CBBO celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.
En cas d’achats à titre professionnel, CBBO n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

ARTICLE 15 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français du ressort du siège social de la société seront seuls compétents.